Mentions légales
En application avec l’article 27 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les informations communiquées sont indispensables au traitement de votre demande et sont gérées par Pacom1.
Elles peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification auprès de Pacom1.
Vous pouvez vous opposer à ce que vos noms et adresse soient cédés ultérieurement, en nous adressant un e-mail via notre formulaire de contact.
Editeur du site
Pacom1 Agence digitale & web
SARL au capital de 5 000 €
RCS MARSEILLE B 837 816 933
Code APE Programmation informatique (6201Z)
N° TVA : FR 03 837 816 933
45 rue Frédéric Joliot Curie
13013 Marseille – FRANCE
Tel. : + 33 (0) 4 84 35 90 12
Formulaire de contact
www.pacom1.com
Directeurs de publication
Messieurs Rémy ROUPIE et Thomas VIGNES.
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – FRANCE
www.ovh.com
Propriété intellectuelle
Copyright : © Pacom1, Tous droits réservés
L’ensemble des éléments édités sur le site www.pacom1.com incluant notamment des logos, des marques, des textes, des photographies, des images, des dessins ou tableaux, constituent des œuvres protégées par des droits de propriété intellectuelle.
La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l’accord exprès et préalable des titulaires de ces droits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.